Instances de la FOPIS
L’Assemblée générale
Tous les collaborateurs des institutions peuvent y participer et y sont invités.
Voir également les articles 11 et suivants des Statuts
L’assemblée statutaire a lieu une fois par année.
L’assemblée extraordinaire a lieu en fonction de l’actualité.
Le Bureau exécutif
La Présidence, le secrétaire syndical, deux membres du comité.
Il se rencontre 10 jours avant la séance du comité et prépare celle-ci.
Voir également les articles 24 et suivants des Statuts.
Le Comité stratégique
La Présidence, le secrétaire syndical, les délégués des Associations, les membres individuels y participent.
Les réunions ont lieu une dizaine de fois par année (environ toutes les six semaines).
Voir également, les articles 15 et suivants des Statuts
Commission arbitrale
Deux délégués et deux suppléants sont nommés.
Elle a la tâche d’étudier et de donner un avis sur des dissensions, des litiges entre collaborateurs et institutions.
Commission de négociations
Le secrétaire syndical et deux membres du comité, en plus un/une secrétaire au PV.
Elle a la tâche d’échanger, de négocier avec nos partenaires ce qui est en lien avec la CCT.
Groupe de travail
Des délégués sont nommés en fonction des dossiers.
Il a la tâche de traiter le dossier :
- de faire part de l’avance des travaux
- de proposer
- de soumettre au comité la/les décision(s) prise(s)
Le secrétariat permanent
- le secrétariat général
- le secrétariat administratif
- services aux associations membres (conseils, consultations juridiques, …)
- la rédaction et publication du FOPIS Info
- les finances
- soutien administratif des délégations et des représentations de la FOPIS
